Skip to content
VALLEROIS-LORIOZ
Vallerois-Lorioz
  • Accueil
  • La commune
    • Histoire
    • Géographie et démographie
    • Politique et administration
    • Infrastructures
      • Parcours Vita
      • Salle communale
      • Aire de jeux
      • Broyeur communal
    • Petites histoires
  • La mairie
    • Les élus
    • Les commissions
    • Les délibérations
    • Les employés municipaux
    • La gazette
  • Intercommunalité
  • Droits et démarches
    • Espace France services
    • Aides financières
    • Conciliateur de justice
    • Recensement militaire et JDC
    • Tranquillité vacances
  • Vie quotidienne
    • Associations
    • Enfance – Jeunesse
    • Panneau Pocket
    • Plan Local d’Urbanisme
    • Règles de vie
    • Transports scolaires
  • Contacter la mairie
  • Mentions légales
Menu Fermer
  • Accueil
  • La commune
    • Histoire
    • Géographie et démographie
    • Politique et administration
    • Infrastructures
      • Parcours Vita
      • Salle communale
      • Aire de jeux
      • Broyeur communal
    • Petites histoires
  • La mairie
    • Les élus
    • Les commissions
    • Les délibérations
    • Les employés municipaux
    • La gazette
  • Intercommunalité
  • Droits et démarches
    • Espace France services
    • Aides financières
    • Conciliateur de justice
    • Recensement militaire et JDC
    • Tranquillité vacances
  • Vie quotidienne
    • Associations
    • Enfance – Jeunesse
    • Panneau Pocket
    • Plan Local d’Urbanisme
    • Règles de vie
    • Transports scolaires
  • Contacter la mairie
  • Mentions légales

Service public – entreprises

  1. Accueil>
  2. Droits et démarches>
  3. Service public – entreprises
logo service-public.fr
Accueil professionnels  > Secteurs d'activité  > Édition, presse et livres

Dossier

Édition, presse et livres

Vérifié le 18/07/2017 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

  • Contrat de cession de droits d'auteur
  • Vente de livres : prix de vente, droit de retour, label

Questions ? Réponses !

  • Quelles sont les mentions obligatoires sur un livre papier ou numérique ?

Et aussi

  • Artiste-auteur : déclaration d'activité

    Secteurs d'activité

  • Taux de TVA sur les droits d'auteur

    Fiscalité

Pour en savoir plus

  • Dépôt légal des livres

    Bibliothèque nationale de France (BNF)

  • Guide des dispositifs de soutien à la création et au développement des entreprises culturelles

    Ministère chargé de la culture et de la communication

© Direction de l'information légale et administrative
comarquage developpé par baseo.io

Les FEADERS subventionnent la rénovation de notre parcours VITA... lire la suite

Recevez les actualités par mail

Loading

Actualités récentes

  • Chasse à l’oeuf 09/03/2024
  • Après-midi jeux 20/02/2024
  • Création d’une association du village 20/02/2024

Voir toutes les actualités

Articles archivés

Articles par catégories

Mairie de Vallerois-Lorioz

26, Grande rue
70000 Vallerois-Lorioz

Tél.: 03.84.68.64.10

Courriel: vallerois-lorioz@orange.fr

Contacter la mairie

Horaires d’ouverture du secrétariat :

lundi matin de 09h00 à 12h00

jeudi après-midi de 13h00 à 16h30

 

Permanence des élus:

le mercredi sur rendez-vous

Mentions légales

Plan du site

Copyright 2025 - Vallerois-Lorioz