Skip to content
VALLEROIS-LORIOZ
Vallerois-Lorioz
  • Accueil
  • La commune
    • Histoire
    • Géographie et démographie
    • Politique et administration
    • Infrastructures
      • Parcours Vita
      • Salle communale
      • Aire de jeux
      • Broyeur communal
    • Petites histoires
  • La mairie
    • Les élus
    • Les commissions
    • Les délibérations
    • Les employés municipaux
    • La gazette
  • Intercommunalité
  • Droits et démarches
    • Espace France services
    • Aides financières
    • Conciliateur de justice
    • Recensement militaire et JDC
    • Tranquillité vacances
  • Vie quotidienne
    • Associations
    • Enfance – Jeunesse
    • Panneau Pocket
    • Plan Local d’Urbanisme
    • Règles de vie
    • Transports scolaires
  • Contacter la mairie
  • Mentions légales
Menu Fermer
  • Accueil
  • La commune
    • Histoire
    • Géographie et démographie
    • Politique et administration
    • Infrastructures
      • Parcours Vita
      • Salle communale
      • Aire de jeux
      • Broyeur communal
    • Petites histoires
  • La mairie
    • Les élus
    • Les commissions
    • Les délibérations
    • Les employés municipaux
    • La gazette
  • Intercommunalité
  • Droits et démarches
    • Espace France services
    • Aides financières
    • Conciliateur de justice
    • Recensement militaire et JDC
    • Tranquillité vacances
  • Vie quotidienne
    • Associations
    • Enfance – Jeunesse
    • Panneau Pocket
    • Plan Local d’Urbanisme
    • Règles de vie
    • Transports scolaires
  • Contacter la mairie
  • Mentions légales

Service public – associations

  1. Accueil>
  2. Droits et démarches>
  3. Service public – associations
logo service-public.fr
Accueil associations  > Formalités administratives d'une association  > Évolutions et dissolution d'une association

Dossier

Évolutions et dissolution d'une association

Vérifié le 04/10/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

  • Modification des statuts
  • Changement dans l'administration
  • Évolution des ressources
  • Dissolution

  • Modification d'une association (e-modification)

    Téléservice

  • Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution)

    Formulaire

  • Consulter les annonces des associations et fondations

    Outil de recherche

Questions ? Réponses !

  • Quelle est la procédure pour exclure un membre d'une association ?

  • Quels sont les délais de conservation des documents d'une association ?

  • Comment obtenir le récépissé de déclaration de modification d'une association ?

Et aussi

  • Création d'une association

    Formalités administratives d'une association

© Direction de l'information légale et administrative
comarquage developpé par baseo.io

Les FEADERS subventionnent la rénovation de notre parcours VITA... lire la suite

Recevez les actualités par mail

Loading

Actualités récentes

  • Chasse à l’oeuf 09/03/2024
  • Après-midi jeux 20/02/2024
  • Création d’une association du village 20/02/2024

Voir toutes les actualités

Articles archivés

Articles par catégories

Mairie de Vallerois-Lorioz

26, Grande rue
70000 Vallerois-Lorioz

Tél.: 03.84.68.64.10

Courriel: vallerois-lorioz@orange.fr

Contacter la mairie

Horaires d’ouverture du secrétariat :

lundi matin de 09h00 à 12h00

jeudi après-midi de 13h00 à 16h30

 

Permanence des élus:

le mercredi sur rendez-vous

Mentions légales

Plan du site

Copyright 2025 - Vallerois-Lorioz