Séance du 8 Février 2022, 18h00 :

Ordre du jour:                                             

    • Délibération pour: Avenant location terrains communaux à M. VEJUX Jean-Noël.
    • Délibération pour: Annule et remplace la délibération 20211123D006 du 23 novembre 2021
      Fixation du taux des exonérations facultatives en matière de taxe d'aménagement communale.
    • Délibération pour : Reconduction de l’adhésion à la mission mutualisée RGPD proposée conjointement par le Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Haute-Saône et celui de Meurthe-et-Moselle, et désignation d’un délégué à la protection des données (DPD).
    • Délibération pour: Signature d’une servitude de droit de passage entre la commune de VALLEROIS-LORIOZ et M. CARTIER concernant une canalisation d’assainissement communale qui passe sur la parcelle ZD14.
    • Délibération pour: Fixation du prix du lot pour l’affouage 2022.
    • Délibération pour: Avis sur le dossier éolien Vesoul Sud.

Séance du 24 Février 2022, 17h00 :

Ordre du jour:                                             

    • Délibération pour la fixation du prix du lot d'affouage 2022
    • Délibération pour la révision du libre montant de l'attribution de compensation (CLECT)

Séance du 29 Mars 2022, 18h00 :

Ordre du jour:                                             

    • Délibération pour: Approbation des comptes de Gestion « Commune et Assainissement 2021 »
    • Délibération pour: Adoption du Compte Administratif « Assainissement 2021 »
    • Délibération pour: Vote de l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2021 pour l’Assainissement
    • Délibération pour: Vote du budget primitif « Assainissement 2022 »
    • Délibération pour: Provision pour risques budget « Assainissement 2022 »
    • Délibération pour: Adoption du Compte Administratif « Commune 2021 »
    • Délibération pour: Vote de l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2021
    • Délibération pour: Vote du budget primitif « Commune 2022 »
    • Délibération pour: Provision pour risques budget « Commune 2022 »
    • Délibération pour: Cartes avantages jeunes 2022
    • Délibération pour: Vote du taux des taxes locales pour 2022
    • Délibération pour: Attributions subventions 2022
    • Délibération pour: Achat d’un tracteur
    • Délibération pour: Annulation et remplacement de la délibération du 08/02/2022 n° 20220208D004
    • Questions diverses

Séance du 06 Mai 2022, 18h00 :

Ordre du jour:                                           

    • Délibération pour: Signature de la convention d'assistance n°MOE22 027 avec Ingénierie 70
    • Délibération pour : Durée de l'amortissement de la pompe n°2 sur budget "Assainissement".
  •  

Séance du 28 Juin 2022, 18h00 :

Ordre du jour:                                           

    • Délibération n° 20220628D001 : DM n°1 sur le budget « Assainissement » pour pouvoir régler la facture de l’agence de l’eau
    • Délibération n°20220628D002 : Décision d’accorder un droit préférentiel à M. CINI pour l’acquisition d’une bande de terrain sur la parcelle ZI88
    • Délibération n° 20220628D003 : Evolutions réglementaires qui modifient les engagements statutaires des collectivités envers leurs agents
    • Délibération n° 20220628D004 : DM n°1 sur budget « Communal » pour pouvoir solutionner le litige avec la double facturation de l’assainissement à la CCPMC par le SIVU et par la commune de VALLEROIS-LORIOZ
    • Délibération n° 20220628D005 : Désignation d’un référent femme / homme pour faire suite à la demande de la Préfecture
    • Informations et questions diverses
  •  

3 Février 2021 18h30

Ordre du jour:                                             

    • Délibération pour création de poste de secrétaire
    • Délibération pour création de poste agente technique
    • Délibération pour convention CDG70
    • Délibération pour mandatement investissement*
    • Délibération pour fixer le prix de l'affouage et la liste des affouagistes
    • Délibération devis travaux cimetière VELLEFAUX

13 Avril 2021 19h00

Ordre du jour:                                             

    • Vote du Compte de Gestion 2020 Assainissement
    • Vote du Compte de Gestion 2020 Commune
    • Vote du Compte Administratif 2020 Assainissement
    • Vote du Compte Administratif 2020 Commune
    • Vote du Budget 2021 Assainissement
    • Vote du Budget 2021 Commune
    • Votes du taux des taxes 2020
    • Votes des subventions
    • Application du taux plein des indemnités des élus
    • Rattrapage comptable 2 amortissements
    • Provision pour dépréciations des actifs circulant
    • Reconduction cartes-jeunes
    • Approbation de la CLECT
    • CCPMC : compétence mobilité et pacte de gouvernance
    • Renouvellement contrat de travail M. PERREIRA
    • Devis pour vérification des agrès du parcours VITA
    • Devis contrat de maintenance avec BC2I vérification des bornes à incendies
    • Devis achat groupé défibrillateurs avec la COM COM
    • Déviation EST
    • Droit de passage demandé par Mr DEMORTIER

Questions diverses:           

    • Embauche agent technique M. AROUGE Jonathan
    • Pose de trottoir, problème M. ARNASSAND
    • Devis entreprise JUSTIN

15 juin 2021 18h00

Ordre du jour:                                             

    • Convention Ingénierie 70 pour l'étude de sécurisation de la RD121 avec la pose de trottoirs
    • Convention Ingénierie 70 pour la gestion des eaux pluviales le long de la RD121 du secteur mairie et de la zone urbanisée rues de Nouelet et de la vie Nouelet
    • Délibération pour faire une demande de subvention du carrefour Nouelet
    • Délibération pour faire une demande de subvention pour l'aménagement du cimetière
    • Demande de subventions 2021

Questions diverses:

    • Contrat de l'imprimante
    • Taille de haies à la limite de propriété
    • Arrêté d'interdiction de stationner sur les trottoirs
    • Arrêté de tonnage pour la traversée des poids-lourds dans le village

7 septembre 2021 18h00

Ordre du jour:                                             

    • Fixation du tarif de la salle communale à Mr Gaffuri pour donner des cours de fitness
    • Travaux de réfection des chéneaux de l'ancienne école
    • Signature de la convention cadre de mise à disposition du personnel contractuel par le service de missions temporaires du Centre de gestion départemental de la Fonction Publique Territoriale de Haute-Saône (Loi n° 84-53 modifiée art. 25)
    • Travaux 2 impasse des Acacias
    • Signature d'une déclaration d'intention qui donne mandat au CDG70 pour se joindre à la procédure de mise en concurrence pour la passation d'une convention de participation pour le risque prévoyane et complémentaire à effet du 1er janvier 2022
    • Convention de gestion relative à l'assurance statutaire (CDG70 et SOFAXIS)
    • Signature d'une convention avec le CDG70 pour la réalisation du document unique d'évaluation des Risques Professionnels
    • Signature d'une convention d'adhésion au service d'accompagnement en gestion de l'absentéisme avec le CDG70

Questions diverses:

    • Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service 2020 - RPQS de la CCPMC
    • Dématérialisation des autorisations d'urbanisme (permis de construire, déclaration préalable de travaux)
    • Réaménagement du parcours VITA
    • Point sur l'avancement du projet "chemin du Rougelot"
    • Réflexions sur le changement éventuel de COMCOM
    • Présentation du rapport 2020 du SIED70
    • Modification de l'assureur ?

 

23 novembre 2021 18h00

Ordre du jour:                                             

    • Délibération n° 20211118D001 : Attribution d'une convention de participation pour le risque Prévoyance avec le CDG70
    • Délibération n° 20211118D002 : Rapport d'activités annuel retraçant l'activité de la Communauté de Communes du Pays de Montbozon et du Chanois au titre de l'exercice 2020
    • Délibération n° 20211118D003 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
    • Délibération n° 20211118D004 : Fixation du prix du lot pour l'affouage 2022
    • Délibération n° 20211118D005 : Revalorisation des tarifs pour la location de la salle communale
    • Délibération n° 20211118D006 : Fixation du taux et des exonérations facultatives en matière de taxe d'aménagement communale
    • Délibération n° 20211118D007 : Restauration du parcours VITA
    • Délibération n° 20211118D008 : Délibération portant création d'un poste permanent — Emploi permanent quel que soit le temps de travail

Informations et questions diverses:

    • Devis TROUTOT n° 202170 pour la place centre du village - chemin piéton
    • Assemblée générale, rapport d'activité, présentation des budgets 2021 d'INGENIERIE 70
    • Avancement des travaux concernant la pose des panneaux photovoltaïques sur le toit de la mairie
    • Compte rendu de l'entrevue avec BC21 pour la création du Chemin du Rougelot
    • Devis pour les fenêtres de l'atelier à changer (l'ancienne école)
    • Goudronnage descente Chemin du Rougelot jusqu'à l'angle
    • Armoire ignifuge (pour registre d'état-civil et PC)

Ordre du jour:                                                    

    • Panneaux photovoltaïques sur le toit de la mairie
    • Rétrocession à la commune parcelle ZA 433
    • Autoriser le maire à engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement
    • Création/suppression d'un poste permanent
    • Création d'un poste permanent de secrétaire
    • Vente de la parcelle ZD 291
    • Changement de Communauté de Commune


Ordre du jour:
                                                       

    • Location parcelle ZC 46 "En chattenière"
    • Approbation du compte de gestion "Commune 2019"
    • Adoption du compte administratif "Commune"
    • Vote du budget primitif "Commune" 2020
    • Vote des taxes directes locales pour 2020
    • Cartes avantages jeunes 2020
    • Attribution de compensation 2020
    • Admission des créances en non-valeur
    • Donation à la commune de la parcelle ZA 433
    • Donation au profit de la commune des parcelles ZA 483 et ZD 377
    • Approbation du compte de gestion "Assainissement 2019"
    • Adoption du compte administratif "Assainissement"
    • Vote du budget primitif "Commune" 2020

Ordre du jour: 

    •  Application du régime forestier sur des parcelles boisées...
    • Demande de subvention départementale et amende de police
    • Avenant pour modification de le convention "Budget station d'épuration du 28 juin 2017 article 3"


Ordre du jour: 

    • Adhésion à l’assurance chômage
    • achat d’un ordinateur portable
    • Versement de la prime exceptionnelle Covid 19

 


Ordre du jour: 

    • Terrain Grange-Besson
    • Chemin Mr BOYON
    • Travaux demandés par Mr BRET
    • Commission liste éléctorale
    • ONF, frais abattage bois/rémunération ONF sur parcelle vendue à SCI VALLEROISDIS
    • Présentation devis pour achat matériel multifonctions
    • Retraite des élus "FONPEL"
    • Possibilité transmission audio des séances du conseil
    • Questions diverses


Ordre du jour: 

    • Convention déneigement et salage des routes départementales
    • Application droit de préemption sur parcelle ZD 30
    • Adhésion SPA / Convention
    • Attribution des subventions 2020
    • Changement de parcelle à soumettre au régime forestier - Avenant à la délibération du 1/10/2020
    • Désignation d’un représentant pour la signature des actes administratifs de la commune
    • Désignation d’un référent COVID 19 et d’un référent numérique
    • Fête de fin d’année
    • Devis pour hébergement internet
    • Vente de bois consécutif à l’abattage du cerisier rue du Champ de la Nuit
    • Renouvellement convention pôle assistance informatique sur la suite logiciel E Magnus et renouvellement convention à la mission d’assistance informatique aux collectivités
    • Avenant convention chasse
    • Adhésion au service de Médecine de prévention du centre de Gestion
    • Assiette de coupe 2021
    • Autorisation de transmission audio des séances du Conseil Municipal sur demande d’un conseiller empêché
    • Questions diverses


Ordre du jour:

    • Vote du compte de gestion "Commune 2018"
    • Adoption du compte administratif "Commune"
    • Vote du budget primitif "Commune" 2019
    • Vote du taux des taxes directes locales 2019
    • Création d'un poste permanent Adjoint administratif principal 1ère classe
    • Création d'un poste permanent Adjoint technique principal 1ère classe
    • Carte avantages jeunes
    • Projet de vergers communaux
    • Programmation ONF 2019
    • Embauche de personnel sous contrat
    • Opposition encaissement recettes ventes de bois par l'ONF
    • Vote du budget primitif "Assainissement" 2019


Ordre du jour:
                                                       

    • Location parcelle ZC 46 "En chattenière"
    • Approbation du compte de gestion "Commune 2019"
    • Adoption du compte administratif "Commune"
    • Vote du budget primitif "Commune" 2020
    • Vote des taxes directes locales pour 2020
    • Cartes avantages jeunes 2020
    • Attribution de compensation 2020
    • Admission des créances en non-valeur
    • Donation à la commune de la parcelle ZA 433
    • Donation au profit de la commune des parcelles ZA 483 et ZD 377
    • Approbation du compte de gestion "Assainissement 2019"
    • Adoption du compte administratif "Assainissement"
    • Vote du budget primitif "Commune" 2020


Ordre du jour: 
                                                     

    • Application du régime forestier sur des parcelles boisées...
    • Demande de subvention départementale et amende de police
    • Avenant pour modification de le convention "Budget station d'épuration du 28 juin 2017 article 3"


Ordre du jour: 
                  

    • Tarif et encaissement recette service broyage à domicile
    • Avenant à la délibération du 8 juin intitulée "Mise en œuvre du RIFSEEP"
    • Avenant location terrains communaux à Mr  Vejux Jean-Noël
    • Annule et remplace la délibération 20160704D008 "Reprise du terrain CRIQUI à la Grange Besson "
    • Convention de déneigement et salage des routes départementales
    • Attribution des subventions 2019
    • Refus transfert compétence assainissement à la CCPMC
    • Validation et mise à l'enquête publique du plan de zonage d'assainissement
    • Dénonciation de la convention "Budget station d'épuration" du 20/06/2017
    • Convention de maintenance préventive des toilettes sèches publiques
    • Motion contre la réorganisation du réseau des finances publiques
    • Modification de l'article 3-2 de la convention pour le déversement d'une partie des eaux usées de Vellefaux dans le poste de relevage de Vallerois-Lorioz                     


Ordre du jour: 
    

    • Débat sur les orientations générales du PADD
    • Dissolution de la régie d'avances et de recettes
    • Rétrocession du chemin communal cadastré ZI 82 dit Chalet des Gosses par le département à la commune de Vallerois-Lorioz
    • Vente partielle parcelle du terrain ZI 86 Grange Besson à la SCI THONGSOUM
    • Vente partielle parcelle du terrain ZI 86 Grange Besson à Mr TUAILLON Gaylord
    • Contrat d'approvisionnement et de gré à gré


Ordre du jour:
                                                   

    • Achat parcelle ZD 84
    • Adhésion au service de médecine de prévention du centre de gestion
    • Retrait de la Communauté de Communes Montbozon/Chanois


Ordre du jour:
                                                   

    • Vote du compte de gestion "Commune" 2017
    • Vote du compte de gestion "Assainissement 2017"
    • Adoption du compte de gestion administratif "Commune"
    • Adoption du compte de gestion administratif "Assainissement"
    • Vote du budget primitif "Communes" 2018
    • Vote du budget primitif "Assainissement" 2018
    • Vote des taxes directes locales 2018
    • Demande de subvention DETR pour aménagement zone piétonne protégée à sens unique et de 2 places de retournement impasses Rougelot et Grange Besson
    • Prix de vente au m2 d'une partie de parcelle communale ZI 58
    • Embauche de personnel sous contrat
    • Cartes avantages jeunes
    • Attribution de compensation 2018
    • Modification du montant des indemnités des élus
    • Déplacement par le SIED d'un poteau électrique


Ordre du jour:
                                                       

    • Extension de l'installation communale d'éclairage public chemin du Rougelot
    • Convention pour remboursement des frais liés à l'évacuation des boues de la station d'épuration
    • Participation à l'expérimentation de la médiation préalable obligatoire (MPO)...
    • Réaménagement de la voirie sur la RD 108
    • Vente de la parcelle ZC 46 "En chattenière"
    • Adhésion au service RGPD du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Meurthe & Moselle et nomination d'un délégué à la protection des données


Ordre du jour: 
                                                      

    • Désignation du conseiller municipal membre de la commission de contrôle du répertoire électorale unique
    • Attribution de l'indemnité de conseil au receveur municipal
    • Transfert compétences Eau et Assainissement à la CCPMC


Ordre du jour: 
                                                      

    • Attribution des subventions
    • Baux parcelles ZI 4 et ZH 33
    • Achat de la parcelle ZD 84
    • Achat des parcelles ZA 314 (5a 38ca) et ZA 399 (5a 28ca)
    • Vente de la parcelle ZC 46 "En chattenière"
    • Affouage 2019
    • Révision et avenant de bail de chasse 2019
    • Proposition d'achat de la fontaine dite du Croutot et de la parcelle ZA 79
    • Motion transfert trésorerie