Année 2024
Séance du 6 août 2024 à 18h15 :
Ordre du jour:
- Adoption du PV du conseil municipal du 21/05/2024
- DM n°1 sur le budget «Assainissement»
– virement de crédits au chapitre 011 vers le chapitre 014
Séance du 21 mai 2024, 18h30 :
Ordre du jour:
- Adoption du PV du conseil municipal précédant
- Détermination de la durée
d’amortissement concernant le
changement d’une pompe de
refoulement sur le budget
« Assainissement » - Élaboration du Plan Local d’Urbanisme
Intercommunal (PLUi) / débat sur le
Projet d’Aménagement et de
Développement Durables (PADD)
Séance du 27 mars 2024, 18h15 :
Ordre du jour:
- Adoption du PV du conseil municipal du 27/02/2024
- Approbation des comptes de Gestion « Commune et Assainissement 2023 »
- Adoption du Compte Administratif budget « Assainissement 2023 »
- Vote de l’affectation du résultat de fonctionnement du budget « Assainissement 2023 »
- Vote du budget primitif « Assainissement 2024 »
- Adoption du Compte Administratif budget « Commune 2023 »
- Vote de l’affectation du résultat de fonctionnement du budget « Commune » de l’exercice 2023
- Vote du budget primitif « Commune 2024 »
- Vote du des taxes locales 2024 et validation de l’état 1259
- Définition du prix de l’heure de facturation à la suite de la mise à disposition de droit commun de M. Grégory BAILLY au Syndicat des eaux de VELLEFAUX / VALLEROIS-LORIOZ
- Abrogation de la délibération du 20/12/2023 n° 20232012D0001 vente de la parcelle ZI à la Grange-Besson
- Vente de la parcelle ex ZI 88 à la Grange-Besson
Séance du 27 Février 2024, 18h30 :
Ordre du jour:
- Adoption du PV du conseil municipal du 20/12/2023
- Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement sur le budget communal
- Détermination de la durée d’amortissement du climatiseur sur le budget communal
- Reconduction des cartes avantages jeunes pour l’année scolaire 2024 – 2025
- Vote des subventions pour l’année 2024
- Augmentation de la part fixe de la redevance assainissement
- Zone d’Accélération Énergies Renouvelables (ZAEnR)
- Signature d’une convention avec l’entreprise TOTEM pour la pose d’une antenne supplémentaire de téléphonie sur le pylône existant sur la parcelle ZA 79
Année 2023
Séance du 20 décembre 2023 à 18h15 :
Ordre du jour:
- Adoption du PV du conseil municipal du 08/11/2023
- Vente de la parcelle ZI88 à la Grange Besson
- Versement de la prime « pouvoir d’achat » exceptionnelle aux employés de la commune sur l’année 2024
- DM N°6 – virement de crédits pour le règlement de la facture du Conseil Départemental
Séance du 08 novembre, 18h30 :
Ordre du jour:
- Adoption du PV du conseil municipal du 27/09/2023
- Etat de l’assiette 2023/2024 – ONF
- Fixation du prix du m3 de l’affouage 2023-2024
- Modification des horaires de travail de l’adjoint administratif principal de 2ème classe et des horaires d’ouverture de la mairie au public
- Signature d’une convention avec l’entreprise TOTEM pour la pose d’une antenne supplémentaire de téléphonie sur le pylône existant sur la parcelle ZA 79
- Actualisation du tarif de location de la salle communale pour GAF FEELGOOD
Séance du 27 septembre 2023, 18h15 :
Ordre du jour:
- Adoption du PV du conseil municipal du 27/07/2023
- Adhésion au service de médecine préventive du CDG70 pour la période 2024-2026
- Demande de subvention au titre de la DETR – concernant la création de trottoir et les aménagements de sécurité de la RD 121 – l’aménagement de la rue du Château d’eau et de la rue Nouelet
- Demande de subvention au titre de la DSIL et du fonds verts – Remplacement de 5 luminaires existants de l’éclairage public par des luminaires solaires avec ampoule à LED
- Adoption RPQS 2022
- Désignation d’un référent déontologue proposé par le CDG70
- Proposition d’accord pour le remboursement de la saleuse
- Abrogation de la délibération n°20230215D003 du 15/02/2023 – Vente d’une partie de la parcelle ZI 88 à la société BATI 9
- Abrogation de la délibération n°20230215D004 du 15/02/2023 – Vente d’une partie de la parcelle ZI 88 à la SCI PERSPECTIVA
- Revalorisation du tarif de location de la salle communale au 01/01/2024
Séance du 26 Juillet 2023, 18h00 :
Ordre du jour:
- Adoption du PV du conseil municipal du 19/04/2023 et du 02/05/2023
- Autorisation de contracter un prêt classique pour le financement de l’aménagement de la création de trottoir + sécurisation de le RD 121 dans la Grande rue et de l’aménagement de l’évacuation des eaux pluviales de la rue du Château d’’eau – rue Nouelet
Séance du 2 mai 2023 à 18h00 :
Ordre du jour:
- Abrogation de la délibération n° 20230315D002 du 15/03/2023
- Fixation du prix du lot pour l’affouage 2023
Séance du 10 Avril 2023, 18h00 :
Ordre du jour:
- Vote des taxes locales 2023 et validation de l’état 1259
Séance du 19 Avril 2023, 18h00 :
Ordre du jour:
- Adoption du PV du conseil municipal du 15/03/2023 et du 10/04/2023
- Autorisation pour signer une convention pour la prise en charge par le Département de la réfection de la chaussée après pose de bordure de trottoirs
- Autorisation de contracter un prêt pour le financement de l’aménagement de la création de trottoir – sécurisation de la RD 121 dans la Grande rue et de l’aménagement de l’évacuation des eaux pluviales de la rue du Château d’eau – rue Nouelet
- Dm n°1 sur le budget Assainissement
- Autorisation pour demander une subvention au SYTEVOM pour l’achat d’un broyeur de végétaux
Séance du 15 Mars 2023, 18h00 :
Ordre du jour:
- Adoption du PV du conseil municipal du 15/02/2023
- Remplacement de 5 luminaires existants de l’éclairage public par des luminaires solaires avec ampoules à LED et autorisation pour demander des subventions
- Fixation du prix du lot pour l’affouage 2023
- Approbation des comptes de gestion « Commune et Assainissement » 2022
- Adoption du Compte Administratif budget «Assainissement 2022»
- Vote de l’affectation du résultat de fonctionnement du budget « Assainissement 2022»
- Vote du Budget Primitif «Assainissement 2023»
- Provisions pour risques budget «Assainissement 2023»
- Adoption du Compte Administratif budget «Commune 2022»
- Vote de l’affectation du résultat de fonctionnement du budget « Commune 2022 »
- Vote du Budget Primitif «Commune 2023»
- Provisions pour risques budget «Commune 2023»
- Annulation de la délibération n°20230215D008 du 15/02/2023 – Autorisation de contracter un prêt pour le financement de l’aménagement de la création de trottoir – sécurisation de la RD 121 dans la Grande rue et de l’aménagement de l’évacuation des eaux pluviales de la rue du Château d’eau – rue Nouelet
Séance du 15 Février 2023, 18h00 :
Ordre du jour:
- Adoption du PV du conseil municipal du 30/11/2022 et du 13/12/2022
- Vote des subventions accordées par la commune aux associations pour l’année 2023
- Reconduction des cartes avantages jeunes pour l’année scolaire 2023 -2024
- Vente d’une partie de la parcelle ZI 88 à la société BATI 9
- D004 Vente d’une partie de la parcelle ZI 88 à la SCI PERSPECTIVA
- Détermination de la participation salariale concernant l’agent communal pour l’entretien des stations d’épurations du budget Assainissement vers le budget communal
- Détermination de la durée d’amortissement des panneaux photovoltaïque sur le budget communal
- Validation du choix de l’entreprise pour la réalisation des travaux dans la Grande rue, rue du Château d’eau et rue Nouelet à la suite de l’appel d’offre du marché public
- Autorisation de contracter un prêt pour le financement de l’aménagement de la création de trottoir, sécurisation de la RD 121 dans la Grande rue et de l’aménagement de l’évacuation des eaux pluviales de la rue du Château d’eau et rue Nouelet
Année 2022
Séance du 13 Décembre 2022 à 18h15 :
Ordre du jour:
- Création de trottoir et aménagements de sécurité RD121 – aménagement de la rue du Château d’eau et de la rue Nouelet
- Autorisation de signature de la convention relative à l’utilisation du service de fourrière animale
Séance du 30 Novembre 2022 à 18h30 :
Ordre du jour:
- Adoption du PV du conseil municipal du 28/09/2022
- Revalorisation du tarif de la salle communale au 01/01/2023
- Répartition encaissement concessions cimetière intercommunal VELLEFAUX / VALLEROIS–LORIOZ
- Application du principe de fongibilité des crédits lors du passage au référentiel M57
- Durée d’amortissements des immobilisation sur le budget communal
- Etat de l’assiette 2023 – ONF
- Désignation du coordonnateur des opérations de recensement de la population et de l’agent recenseur ainsi que les modalités de leur rémunération
- Échange de terrain entre M. et Mme PATOZ et la commune de VALLEROIS–LORIOZ
Séance du 28 Septembre 2022 à 18h00 :
Ordre du jour:
- Vente de la parcelle ZC 46 « En chattenière » à l’EURL RUCHAPPY représentée par M. François HOLDRINET
- Organisation du temps de travail du personnel de la commune
- Modification du RIFSEEP de la commune de VALLEROIS-LORIOZ
- Autorisation de l’autorité territoriale à signer la convention cadre de mise à disposition de l’archiviste itinérant du Centre de gestion départemental de la Fonction Publique Territoriale de Haute-Saône
- Motion de soutien à la formation secrétaire de mairie – DU « GASM »
- Adoption du RPQS (Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d’assainissement collectif) 2021
- Fixation du tarif de location de la salle communale à M. GAFFURI pour donner des cours de fitness
- DM n°2 sur le budget « communal » pour régulariser les cotisations de retraites des élus et du personnel communal
- DM n°3 sur le budget « communal » pour rembourser un trop perçu sur l’année 2021 de l’ ASP de Franche-Comté
- DM n°4 sur le budget « communal » ouvertures de crédits pris sur l’excédent budgétaire pour alimenter le chapitre
- DM n°5 sur le budget « communal » virement de crédits depuis le chapitre 011 pour alimenter le chapitre 012 et 65
Séance du 28 Juin 2022, 18h00 :
Ordre du jour:
- DM n°1 sur le budget « Assainissement » pour pouvoir régler la facture de l’agence de l’eau
- Décision d’accorder un droit préférentiel à M. CINI pour l’acquisition d’une bande de terrain sur la parcelle ZI88
- Evolutions réglementaires qui modifient les engagements statutaires des collectivités envers leurs agents
- DM n°1 sur budget « Communal » pour pouvoir solutionner le litige avec la double facturation de l’assainissement à la CCPMC par le SIVU et par la commune de VALLEROIS-LORIOZ
- Désignation d’un référent femme / homme pour faire suite à la demande de la Préfecture
- Informations et questions diverses
Séance du 06 Mai 2022, 18h00 :
Ordre du jour:
- Délibération pour: Signature de la convention d’assistance n°MOE22 027 avec Ingénierie 70
- Délibération pour : Durée de l’amortissement de la pompe n°2 sur budget « Assainissement ».
Séance du 29 Mars 2022, 18h00 :
Ordre du jour:
- Délibération pour: Approbation des comptes de Gestion « Commune et Assainissement 2021 »
- Délibération pour: Adoption du Compte Administratif « Assainissement 2021 »
- Délibération pour: Vote de l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2021 pour l’Assainissement
- Délibération pour: Vote du budget primitif « Assainissement 2022 »
- Délibération pour: Provision pour risques budget « Assainissement 2022 »
- Délibération pour: Adoption du Compte Administratif « Commune 2021 »
- Délibération pour: Vote de l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2021
- Délibération pour: Vote du budget primitif « Commune 2022 »
- Délibération pour: Provision pour risques budget « Commune 2022 »
- Délibération pour: Cartes avantages jeunes 2022
- Délibération pour: Vote du taux des taxes locales pour 2022
- Délibération pour: Attributions subventions 2022
- Délibération pour: Achat d’un tracteur
- Délibération pour: Annulation et remplacement de la délibération du 08/02/2022 n° 20220208D004
- Questions diverses
Séance du 8 Février 2022, 18h00 :
Ordre du jour:
- Délibération pour: Avenant location terrains communaux à M. VEJUX Jean-Noël.
- Délibération pour: Annule et remplace la délibération 20211123D006 du 23 novembre 2021
Fixation du taux des exonérations facultatives en matière de taxe d’aménagement communale. - Délibération pour : Reconduction de l’adhésion à la mission mutualisée RGPD proposée conjointement par le Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Haute-Saône et celui de Meurthe-et-Moselle, et désignation d’un délégué à la protection des données (DPD).
- Délibération pour: Signature d’une servitude de droit de passage entre la commune de VALLEROIS-LORIOZ et M. CARTIER concernant une canalisation d’assainissement communale qui passe sur la parcelle ZD14.
- Délibération pour: Fixation du prix du lot pour l’affouage 2022.
- Délibération pour: Avis sur le dossier éolien Vesoul Sud.
Séance du 24 Février 2022, 17h00 :
Ordre du jour:
- Délibération pour la fixation du prix du lot d’affouage 2022
- Délibération pour la révision du libre montant de l’attribution de compensation (CLECT)
Année 2021
23 novembre 2021 18h00
Ordre du jour:
- Attribution d’une convention de participation pour le risque Prévoyance avec le CDG70
- Rapport d’activités annuel retraçant l’activité de la Communauté de Communes du Pays de Montbozon et du Chanois au titre de l’exercice 2020
- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
- Fixation du prix du lot pour l’affouage 2022
- Revalorisation des tarifs pour la location de la salle communale
- Fixation du taux et des exonérations facultatives en matière de taxe d’aménagement communale
- Restauration du parcours VITA
- Délibération portant création d’un poste permanent — Emploi permanent quel que soit le temps de travail
Informations et questions diverses:
- Devis TROUTOT n° 202170 pour la place centre du village – chemin piéton
- Assemblée générale, rapport d’activité, présentation des budgets 2021 d’INGENIERIE 70
- Avancement des travaux concernant la pose des panneaux photovoltaïques sur le toit de la mairie
- Compte rendu de l’entrevue avec BC21 pour la création du Chemin du Rougelot
- Devis pour les fenêtres de l’atelier à changer (l’ancienne école)
- Goudronnage descente Chemin du Rougelot jusqu’à l’angle
- Armoire ignifuge (pour registre d’état-civil et PC)
7 septembre 2021 18h00
Ordre du jour:
- Fixation du tarif de la salle communale à Mr Gaffuri pour donner des cours de fitness
- Travaux de réfection des chéneaux de l’ancienne école
- Signature de la convention cadre de mise à disposition du personnel contractuel par le service de missions temporaires du Centre de gestion départemental de la Fonction Publique Territoriale de Haute-Saône (Loi n° 84-53 modifiée art. 25)
- Travaux 2 impasse des Acacias
- Signature d’une déclaration d’intention qui donne mandat au CDG70 pour se joindre à la procédure de mise en concurrence pour la passation d’une convention de participation pour le risque prévoyane et complémentaire à effet du 1er janvier 2022
- Convention de gestion relative à l’assurance statutaire (CDG70 et SOFAXIS)
- Signature d’une convention avec le CDG70 pour la réalisation du document unique d’évaluation des Risques Professionnels
- Signature d’une convention d’adhésion au service d’accompagnement en gestion de l’absentéisme avec le CDG70
Questions diverses:
- Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service 2020 – RPQS de la CCPMC
- Dématérialisation des autorisations d’urbanisme (permis de construire, déclaration préalable de travaux)
- Réaménagement du parcours VITA
- Point sur l’avancement du projet « chemin du Rougelot »
- Réflexions sur le changement éventuel de COMCOM
- Présentation du rapport 2020 du SIED70
- Modification de l’assureur ?
15 juin 2021 18h00
Ordre du jour:
- Convention Ingénierie 70 pour l’étude de sécurisation de la RD121 avec la pose de trottoirs
- Convention Ingénierie 70 pour la gestion des eaux pluviales le long de la RD121 du secteur mairie et de la zone urbanisée rues de Nouelet et de la vie Nouelet
- Délibération pour faire une demande de subvention du carrefour Nouelet
- Délibération pour faire une demande de subvention pour l’aménagement du cimetière
- Demande de subventions 2021
Questions diverses:
- Contrat de l’imprimante
- Taille de haies à la limite de propriété
- Arrêté d’interdiction de stationner sur les trottoirs
- Arrêté de tonnage pour la traversée des poids-lourds dans le village
13 Avril 2021 19h00
Ordre du jour:
- Vote du Compte de Gestion 2020 Assainissement
- Vote du Compte de Gestion 2020 Commune
- Vote du Compte Administratif 2020 Assainissement
- Vote du Compte Administratif 2020 Commune
- Vote du Budget 2021 Assainissement
- Vote du Budget 2021 Commune
- Votes du taux des taxes 2020
- Votes des subventions
- Application du taux plein des indemnités des élus
- Rattrapage comptable 2 amortissements
- Provision pour dépréciations des actifs circulant
- Reconduction cartes-jeunes
- Approbation de la CLECT
- CCPMC : compétence mobilité et pacte de gouvernance
- Renouvellement contrat de travail M. PERREIRA
- Devis pour vérification des agrès du parcours VITA
- Devis contrat de maintenance avec BC2I vérification des bornes à incendies
- Devis achat groupé défibrillateurs avec la COM COM
- Déviation EST
- Droit de passage demandé par Mr DEMORTIER
Questions diverses:
- Embauche agent technique M. AROUGE Jonathan
- Pose de trottoir, problème M. ARNASSAND
- Devis entreprise JUSTIN
3 Février 2021 18h30
Ordre du jour:
- Délibération pour création de poste de secrétaire
- Délibération pour création de poste agente technique
- Délibération pour convention CDG70
- Délibération pour mandatement investissement*
- Délibération pour fixer le prix de l’affouage et la liste des affouagistes
- Délibération devis travaux cimetière VELLEFAUX
Année 2020
2 décembre 2020
Ordre du jour:
- Convention déneigement et salage des routes départementales
- Application droit de préemption sur parcelle ZD 30
- Adhésion SPA / Convention
- Attribution des subventions 2020
- Changement de parcelle à soumettre au régime forestier – Avenant à la délibération du 1/10/2020
- Désignation d’un représentant pour la signature des actes administratifs de la commune
- Désignation d’un référent COVID 19 et d’un référent numérique
- Fête de fin d’année
- Devis pour hébergement internet
- Vente de bois consécutif à l’abattage du cerisier rue du Champ de la Nuit
- Renouvellement convention pôle assistance informatique sur la suite logiciel E Magnus et renouvellement convention à la mission d’assistance informatique aux collectivités
- Avenant convention chasse
- Adhésion au service de Médecine de prévention du centre de Gestion
- Assiette de coupe 2021
- Autorisation de transmission audio des séances du Conseil Municipal sur demande d’un conseiller empêché
- Questions diverses
1er octobre 2020
Ordre du jour:
- Terrain Grange-Besson
- Chemin Mr BOYON
- Travaux demandés par Mr BRET
- Commission liste éléctorale
- ONF, frais abattage bois/rémunération ONF sur parcelle vendue à SCI VALLEROISDIS
- Présentation devis pour achat matériel multifonctions
- Retraite des élus « FONPEL »
- Possibilité transmission audio des séances du conseil
- Questions diverses
30 Juin 2020 à 18h30
Ordre du jour:
- Adhésion à l’assurance chômage
- achat d’un ordinateur portable
- Versement de la prime exceptionnelle Covid 19
Ordre du jour:
- Application du régime forestier sur des parcelles boisées…
- Demande de subvention départementale et amende de police
- Avenant pour modification de le convention « Budget station d’épuration du 28 juin 2017 article 3 »
Ordre du jour:
- Location parcelle ZC 46 « En chattenière »
- Approbation du compte de gestion « Commune 2019 »
- Adoption du compte administratif « Commune »
- Vote du budget primitif « Commune » 2020
- Vote des taxes directes locales pour 2020
- Cartes avantages jeunes 2020
- Attribution de compensation 2020
- Admission des créances en non-valeur
- Donation à la commune de la parcelle ZA 433
- Donation au profit de la commune des parcelles ZA 483 et ZD 377
- Approbation du compte de gestion « Assainissement 2019 »
- Adoption du compte administratif « Assainissement »
- Vote du budget primitif « Commune » 2020
Ordre du jour:
- Panneaux photovoltaïques sur le toit de la mairie
- Rétrocession à la commune parcelle ZA 433
- Autoriser le maire à engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement
- Création/suppression d’un poste permanent
- Création d’un poste permanent de secrétaire
- Vente de la parcelle ZD 291
- Changement de Communauté de Commune